# Licence open source Quavern — version 1.0

Nom court : QOSL-1.0 · Identifiant SPDX : `LicenseRef-QOSL-1.0`

Texte du 15 septembre 2026 · Statut : projet en cours d’examen juridique. Son premier usage est le dépôt de oss.quavern.com. Si l’examen modifie le texte, la modification est publiée sous un nouveau numéro de version à l’adresse https://oss.quavern.com/licences/qosl/.

Cette licence existe en anglais et en français. Les deux versions font
également foi (article 12).

## Préambule

Ce préambule explique pourquoi Quavern publie sous cette licence. Il n’est pas
une condition de la licence et ne limite aucun des droits concédés ci-dessous.

Quavern publie des logiciels pour qu’ils puissent être examinés, réutilisés et
maintenus dans la durée. Les modifications apportées aux fichiers que nous
publions doivent rester ouvertes pour les personnes qui les utilisent, y
compris lorsque le logiciel n’est accessible qu’à travers un réseau ; le reste
d’un programme plus large reste le choix de son auteur.

Une grande partie de ce que nous publions traite des données ouvertes. Leurs
producteurs demandent à être crédités, et cette licence garde ce crédit
attaché au logiciel.

Quavern ne construit pas de générateurs d’images, de vidéo ou de musique, parce
que ces systèmes sont le plus souvent entraînés sur le travail d’artistes sans
leur accord. Nous demandons à toute personne qui utilise nos logiciels de
respecter les personnes dont ils traitent le travail. Cette demande est une
position, pas une restriction : la licence concède ses droits pour tout usage.

## 1. Définitions

1.1 **« Concédant »** désigne chaque personne qui distribue une Œuvre sous
cette licence : l’auteur initial d’un Fichier couvert et chaque Contributeur.

1.2 **« Contributeur »** désigne chaque personne qui crée une Contribution ou
participe à sa création.

1.3 **« Contribution »** désigne les Fichiers couverts ou les Modifications
créés ou apportés par un Contributeur donné.

1.4 **« Fichier couvert »** désigne un fichier sous Forme source auquel la
Mention de l’annexe A a été jointe, un fichier sous Forme exécutable produit à
partir d’un tel fichier, et toute Modification de l’un ou de l’autre.

1.5 **« Œuvre »** désigne les Fichiers couverts distribués ensemble sous cette
licence.

1.6 **« Modification »** désigne : tout changement apporté à un Fichier
couvert, y compris un ajout ou une suppression ; tout nouveau fichier qui
contient une partie d’un Fichier couvert ; ou la traduction d’un Fichier
couvert dans un autre langage de programmation.

1.7 **« Œuvre plus large »** désigne une œuvre qui associe des Fichiers
couverts à d’autres éléments placés dans des fichiers distincts qui ne sont
pas des Fichiers couverts.

1.8 **« Forme source »** désigne la forme privilégiée pour apporter des
modifications, y compris la documentation, les scripts de construction et les
définitions d’interface nécessaires pour construire et exécuter le logiciel.

1.9 **« Forme exécutable »** désigne toute forme autre que la Forme source.

1.10 **« Distribuer »** signifie mettre une copie d’un Fichier couvert à la
disposition de toute autre personne, sous quelque forme et par quelque moyen
que ce soit.

1.11 **« Utilisation à distance »** désigne le fait de rendre les
fonctionnalités d’un Fichier couvert, sous sa forme d’origine ou modifiée,
accessibles à d’autres personnes que Vous, à travers un réseau informatique,
notamment sous la forme d’un site web, d’une interface de programmation ou
d’un service hébergé. L’utilisation exclusivement par Vos propres salariés ou
par des prestataires travaillant exclusivement pour Votre compte n’est pas une
Utilisation à distance.

1.12 **« Licence secondaire »** désigne la GNU General Public License
version 2.0 ou ultérieure, la GNU Lesser General Public License version 2.1
ou ultérieure, la GNU Affero General Public License version 3.0 ou ultérieure
et la Licence publique de l’Union européenne version 1.2.

1.13 **« Mentions d’attribution »** désigne les mentions de droit d’auteur, de
licence, de brevet, de marque et d’attribution de données contenues dans une
Œuvre, y compris toute mention qui crédite le producteur ou la licence de
données que l’Œuvre contient, récupère ou affiche.

1.14 **« Revendications de brevet »** d’un Contributeur désigne toute
revendication de brevet, détenue actuellement ou acquise ultérieurement, que
le Contributeur a le droit de concéder et qui serait contrefaite par la
fabrication, l’utilisation, la vente, l’offre à la vente, l’importation ou
tout autre transfert de ses Contributions.

1.15 **« Vous »** désigne la personne physique ou morale qui exerce les droits
prévus par cette licence, ainsi que toute entité qui la contrôle, qu’elle
contrôle ou qui est placée avec elle sous un contrôle commun. Le « contrôle »
s’entend de la détention de plus de cinquante pour cent des parts ou des
droits de vote, ou du pouvoir de diriger la gestion de l’entité.

## 2. Concession de droits

2.1 **Droit d’auteur.** Chaque Contributeur Vous concède, à titre gratuit et
non exclusif, pour le monde entier et pour toute la durée des droits d’auteur
et droits voisins portant sur ses Contributions, le droit d’utiliser, de
reproduire, d’adapter, de modifier, de traduire, d’arranger, de représenter,
d’exécuter, de distribuer, de communiquer au public, de mettre à disposition
et d’exploiter de toute autre manière ses Contributions, seules ou au sein
d’une Œuvre plus large, sous Forme source ou sous Forme exécutable, sur tout
support, pour tout usage.

2.2 **Brevets.** Chaque Contributeur Vous concède, à titre gratuit et non
exclusif, pour le monde entier, une licence sur ses Revendications de brevet
pour fabriquer, utiliser, vendre, offrir à la vente, importer et transférer de
toute autre manière ses Contributions, seules ou associées à l’Œuvre à
laquelle elles ont été apportées.

2.3 **Date d’effet.** Ces concessions prennent effet, pour chaque
Contribution, à la date à laquelle le Contributeur la Distribue pour la
première fois.

2.4 **Limites.** Aucune licence de brevet n’est concédée au titre de
l’article 2.2 pour les revendications contrefaites par un logiciel ou un
matériel qui ne fait pas partie de l’Œuvre, par un changement apporté par une
autre personne que le Contributeur, ou par l’association de ses Contributions
à d’autres éléments, sauf au sein de l’Œuvre. Aucun droit n’est concédé sur une
marque (article 11).

2.5 **Contributions.** Un Contributeur qui soumet une Contribution en vue de
son intégration dans une Œuvre distribuée sous cette licence la concède sous
cette licence, sauf déclaration écrite contraire faite au moment de la
soumission.

2.6 **Portée.** Les droits concédés au présent article sont les seuls droits
concédés par cette licence. Tout autre droit reste à son titulaire.

## 3. Conditions

3.1 **Fichiers couverts sous Forme source.** Tout Fichier couvert que Vous
Distribuez sous Forme source doit rester sous cette licence. Vous devez y
joindre un exemplaire de cette licence ou son adresse. Vous ne pouvez proposer
ni imposer de conditions qui modifient ou restreignent les droits que les
destinataires tiennent de cette licence.

3.2 **Forme exécutable.** Si Vous Distribuez des Fichiers couverts sous Forme
exécutable, Vous devez également rendre leur Forme source disponible, avec la
Forme exécutable ou par un moyen raisonnable indiqué aux destinataires, pour un
prix qui n’excède pas le coût de la distribution, aussi longtemps que Vous
Distribuez la Forme exécutable. Vous devez informer les destinataires de cette
licence et de la manière d’obtenir la Forme source.

3.3 **Utilisation à distance de fichiers modifiés.** Si Vous proposez une
Modification d’un Fichier couvert en Utilisation à distance, Vous devez
proposer aux personnes qui l’utilisent la Forme source de chaque Fichier
couvert que Vous avez modifié, gratuitement, au moyen d’une mention qu’elles
peuvent aisément trouver dans le service (par exemple dans sa documentation,
son interface ou ses réponses). L’Utilisation à distance de Fichiers couverts
non modifiés n’entraîne aucune obligation de ce type. Cette obligation porte
uniquement sur les Fichiers couverts, jamais sur les autres fichiers d’une
Œuvre plus large.

3.4 **Œuvres plus larges.** Vous pouvez Distribuer ou proposer en Utilisation à
distance une Œuvre plus large aux conditions de Votre choix, à condition que
les Fichiers couverts qu’elle contient respectent les articles 3.1 à 3.3 et
3.5. Si l’Œuvre plus large associe des Fichiers couverts à des éléments placés
sous une Licence secondaire, Vous pouvez en outre Distribuer ces Fichiers
couverts sous cette Licence secondaire, afin que les destinataires puissent
utiliser l’Œuvre plus large sous celle-ci. Cette faculté ne s’applique pas à un
Fichier couvert dont la Mention comporte la déclaration de l’annexe B.

3.5 **Mentions.** Vous devez conserver intactes toutes les Mentions
d’attribution dans les Fichiers couverts que Vous Distribuez et ne devez pas
les altérer, sauf pour les corriger. Lorsqu’une Œuvre affiche à ses
utilisateurs le crédit ou la licence des données qu’elle utilise, Vous ne devez
pas supprimer ni altérer cet affichage pour les données concernées.

3.6 **Changements.** Tout Fichier couvert que Vous modifiez doit porter une
mention indiquant que Vous l’avez modifié et la date de la modification.

3.7 **Offres supplémentaires.** Vous pouvez proposer aux destinataires, à titre
onéreux ou non, des obligations de garantie, d’assistance, d’indemnisation ou
de responsabilité, mais uniquement en Votre nom et à Vos risques, et Vous devez
indiquer clairement qu’aucun Contributeur ne fait cette offre.

## 4. Impossibilité

Si une loi, un règlement ou une décision de justice Vous empêche de respecter
tout ou partie de cette licence pour tout ou partie d’une Œuvre, Vous devez la
respecter dans toute la mesure du possible et indiquer, dans un fichier texte
distribué avec l’Œuvre, ce que Vous ne pouvez pas respecter et pourquoi.

## 5. Résiliation

5.1 Vos droits au titre de cette licence prennent fin de plein droit si Vous ne
la respectez pas. Ils sont rétablis si Vous mettez fin au manquement dans les
trente jours suivant la première notification que Vous en recevez de la part
d’un Concédant, à condition que ce Concédant ne Vous ait jamais notifié de
manquement auparavant.

5.2 Si Vous engagez une action en justice alléguant qu’une Œuvre, ou une
Contribution qu’elle contient, contrefait un brevet, hors demande
reconventionnelle dans une procédure engagée contre Vous, toute licence de
brevet qui Vous a été concédée au titre de l’article 2.2 pour cette Œuvre prend
fin le jour où l’action est engagée.

5.3 Une résiliation n’affecte pas les licences valablement concédées par Vous à
d’autres personnes avant celle-ci.

## 6. Absence de garantie

Dans la mesure permise par la loi applicable, l’Œuvre est fournie « en l’état »,
sans garantie d’aucune sorte, expresse ou implicite, notamment de valeur
marchande, d’adéquation à un usage particulier et d’absence de contrefaçon.
Vous assumez le risque lié à la qualité et aux performances de l’Œuvre.

## 7. Limitation de responsabilité

Dans la mesure permise par la loi applicable, aucun Contributeur n’est
responsable envers Vous d’un dommage direct ou indirect résultant de cette
licence ou de l’utilisation de l’Œuvre ou de l’impossibilité de l’utiliser. Le
présent article ne limite pas la responsabilité en cas de faute lourde, de
faute intentionnelle, de décès ou de dommage corporel, ni aucun droit qu’un
consommateur tient de dispositions impératives.

## 8. Droit applicable et litiges

Cette licence est régie par le droit français. Les parties recherchent d’abord
une solution amiable. À défaut d’accord dans un délai de soixante jours, les
litiges entre professionnels sont portés devant les juridictions compétentes
de Bordeaux (France). Le présent article ne prive pas un consommateur du droit
de saisir les juridictions désignées par les dispositions impératives.

## 9. Versions

9.1 Quavern, société par actions simplifiée à associé unique (SASU) dont le
siège social est situé à Bordeaux, ou son successeur, est le gestionnaire de
cette licence. Seul le gestionnaire peut publier de nouvelles versions, chacune
portant un numéro de version distinct.

9.2 Vous pouvez utiliser une Œuvre sous la version de cette licence sous
laquelle Vous l’avez reçue, ou sous toute version ultérieure publiée par le
gestionnaire, sauf si la Mention de l’Œuvre indique qu’elle est disponible
uniquement sous la version 1.0.

9.3 Toute personne peut créer une nouvelle licence à partir de ce texte, à
condition qu’elle porte un autre nom, n’utilise pas les noms Quavern ou QOSL
et ne laisse pas entendre que le gestionnaire l’approuve.

## 10. Droit moral

Aucune stipulation de cette licence n’emporte renonciation au droit moral d’un
auteur lorsque celui-ci est incessible. Dans la mesure permise par la loi
applicable, chaque Contributeur s’engage à ne pas exercer ce droit pour
s’opposer aux Modifications réalisées conformément à cette licence.

## 11. Marques

Cette licence ne concède aucun droit d’utiliser les noms, logos ou marques de
Quavern ou d’un Contributeur, sauf dans la mesure raisonnablement nécessaire
pour indiquer l’origine d’une Œuvre et reproduire ses Mentions.

## 12. Langues

Cette licence est rédigée en anglais et en français. Les deux versions font
également foi. Elles sont destinées à avoir le même sens ; toute différence
entre elles se résout selon ce sens commun et l’objet de la licence.

## 13. Divisibilité

Si une stipulation de cette licence est jugée inapplicable, elle est modifiée
dans la mesure strictement nécessaire pour la rendre applicable, et les autres
stipulations restent en vigueur.

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## Annexe A — Mention

Joignez cette mention à chaque Fichier couvert, dans un commentaire ou dans un
fichier placé à côté :

```
SPDX-License-Identifier: LicenseRef-QOSL-1.0
Copyright (c) <année> <titulaire des droits>
Ce fichier est soumis à la Licence open source Quavern, version 1.0.
Un exemplaire est disponible à l’adresse https://oss.quavern.com/licences/qosl/1.0/
```

## Annexe B — Incompatibilité avec les Licences secondaires

Un Concédant qui n’autorise pas, pour un fichier, la faculté de Licence
secondaire prévue à l’article 3.4 ajoute cette ligne à sa Mention :

```
Ce fichier est incompatible avec les Licences secondaires au sens de la Licence open source Quavern, version 1.0.
```